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Il faut justifier de circonstances financières particulièrement difficiles. Il doit-être constitué lors: Pour les prestations Garde par un salarié à domicile ou une assistante maternelle agéée, le bulletin de salaire ou le décompte des cotisations URSSAF la copie des factures détaillées pour une garde en structures crèches, halte-garderie. Sont prises en compte les années de service accomplies dans un ou des établissement s adhérant au C. Le dossier CGOS doit-être constitué, sinon le joindre à la demande. Le dossier comprend plusieurs cadres. Vous êtes cotisant ou allocataire de la Complémentaire Retraite des Hospitaliers.

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La date limite de réception de la demande à la délégation est bien dans les 4 mois qui suivent le dernier jour du dernier séjour. Le montant de la prestation varie selon votre quotient familial, votre temps de travail et le mode de placement de votre enfant: Nouveauté Jusqu’au 28 févrierles agents n’ayant jamais bénéficié de la prestation puis les agents en ayant bénéficié depuis plus de 5 ans seront prioritaires. La demande est constituée et gérée par périodes trimestrielles. Chèque-lire, La copie de votre dernier bulletin de paie si vous êtes contractuel, emploi aidé ou apprenti. S la copie du livret de famille sur lequel figure le nom de l’enfant concerné.

Sport loisirs culture enfants Sport loisirs culture adultes Billetterie Chèque culture. Cette prestation est versée si: QF inférieur ou égal àJe suis retraitée de la FPH, mon mari vient de décéder, je souhaiterai savoir si je peux solliciter une demande de prestation décès.

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En pratique, comment procéder?

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Abonnez-vous pour être averti des nouveaux articles publiés. Le quotient familial est le rapport entre les ressources et la composition du foyer exprimé en nombre de parts.

Questions/Réponses CGOS

Si vous êtes séparé ou divorcé, vous pouvez bénéficier de la prestation pour votre enfant non à charge fiscale. Suite aux élections professionnelles de nous avons fodmulaire représentant titulaire au comité régional Bretagne mais pas dans formulaure différentes commissions Prestations — Sport Loisir Culture… Qui siège au CGOS? Bon à savoir Autorisation de sortie du territoire obligatoire à partir du 15 janvier Pass culture pour cgoss jeunes: Abonnez-vous pour être averti des presyation articles publiés.

Si vous êtes marié avec un salarié du secteur privé, ses enfants non à charge fiscale ne peuvent pas bénéficier de ces actions. Les ressources prises en compte sont: Prestation non cumulable en cas de couple hospitalier. Cfos prestation presation non cumulable pour les couples d’agents hospitaliers pour un même enfant, ce qui signifie qu’un couple d’agents bénéficie d’une seule prestation par enfant et par an.

Impératif ceux-ci doivent-être datés et signés.

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Cette prestation fotmulaire conditions de ressources est cumulable avec la prestation Naissance-adoption. Vous avez dit bizarre? Vous avez un enfant né entre le Le montant de certaines prestations et actions est adapté à la situation sociale du foyer.

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Après acceptation de la demande par le C. Ce qui donne pour le comité régional: S et l’aide remboursable Complémentaire Retraite des Hospitaliers. Ces prestations avec conditions de ressources quotient familial inférieur à 1 sont versées si vous en faites la demande vous reporter au dossier C.

Elles varient selon le cursus scolaire. La prestation est versée sans condition de ressources. Le blog de syndicat cgt chpc Description: Vous êtes contractuel, emploi aidé ou apprenti: Se pacser en mairie sera possible à partir du 1er novembre Voyageurs: La participation du C. Votre commande une par an. Cette prestation est versée sans condition de ressources. La prestation est versée sans conditions de ressources.

CGOS – PRESTATIONS : VACANCES – LOISIRS – Le blog de syndicat cgt chpc

Votre demande est étudiée par une commission qui peut décider exceptionnellement de verser la prestation si vous avez effectué des démarches individuelles. Published by syndicat cgt chpc – presration CGOS commenter cet article. Le dossier CGOS doit-être constitué, sinon le joindre à la demande.

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S liste de présencece justificatif ne doit pas être fourni.